QUALITIEL
Présentation de la marque QUALITIEL
Déposée le 2 août 1990 par la Société Anonyme (SA) CAP HORN informatique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALITIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque QUALITIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITIEL est expirée depuis le 2 août 2000.
CAP HORN informatique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54